Informations légales
Mentions légales
Le site Trotty Land est édité par une entreprise individuelle actuellement en cours d'immatriculation (auto-entrepreneur). Sa forme juridique, son numéro SIRET et l'adresse de son siège social seront publiés sur cette page dès réception de l'immatriculation. Ces informations sont obligatoires avant toute vente.
À compléter, en attente de l'immatriculation de l'entreprise (voir « Éditeur du site » ci-dessus).
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Trotty Land bénéficie de la franchise en base de TVA : les prix affichés sur le site ne comportent donc pas de TVA.
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Pour toute question, vous pouvez nous écrire à contact@trottyland.fr.
